Marque enregistrée - Marque en vigueur

NIEUPORT
Monsieur Franck DELANNOY

Numéro de dépôt :
4620871
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
NIEUPORT de Franck DELANNOY

Présentation de la marque NIEUPORT

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par monsieur Franck DELANNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIEUPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Franck DELANNOY domicilié(e) 1, impasse de Vignes - 28630 - BARJOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck DELANNOY domicilié(e) 1, impasse de Vignes - 28630 - BARJOUVILLE - France.

La marque NIEUPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIEUPORT arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

Franck DELANNOY a également déposé les autres marques suivantes : CHENARD ET WALCKER , Jean Prouvé , CHENARD ET WALCKER , Bollée , AL'MOB


Monsieur Franck DELANNOY - 1, impasse de Vignes - 28630 - BARJOUVILLE - France


Monsieur Franck DELANNOY - 1, impasse de Vignes - 28630 - BARJOUVILLE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.